Mentions Légales sur TOMKAT Design

meast your eyes on this floated imageTOMKAT DESIGN SARL
24, impasse Croix de Régnier
13004 MARSEILLE - FRANCE
SARL au capital de 30.000 euros
SIRET 49162240300013
TVA intracommunautaire: FR69491622403

PROPRIETE INTELECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Tous nos modèles, la marque BRICOBAG® et EASYBAG® leur système de rangement sont déposés et brevetés et de droit reste la propriété exclusive de la société TOMKAT Design et de son auteur Bénédicte GUILLAUME Designer industriel de la société, LA REPRODUCTION EST INTERDITE SOUS PEINE DE POURSUITE JUDICIAIRE.

Les dépôts ont été faits à l'OHMI puis à l'international par pays concerné.


Ecoles d'Arts, Architecture, Architecture d'intérieur, Décorateur, Arts Appliqués, Beaux Arts, Loisirs Créatifs, Patchwork, Broderie & Fils, Perles & Bijoux, Scrapbooking, Encadrement, Cartonnage, Peinture, Aquarelle, Maquette, Modélisme, Photos, Reliure, Restauration d'Art, Sculpture, Calligraphie, Dessin industriel, Techniciens, Electriciens, Artistes, Designers, Architectes, Bureautique, Malette à ordinateur, Bricoleurs, Trousse d'intervention ou de maintenance, Trousse à outils, Atelier créatif et portatif, Activités créatives pour les enfants, Sac récréatif, Cadeaux ... liste non exhaustive !